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Est-il possible aux enseignants de filmer leurs élèves à des fins didactiques durant leurs cours ?

Votre cadette rentre de l’école et vous explique, effervescente, qu’elle va «passer à la télé» et que c’est «trop génial» de devenir «Famous». En communion avec cette joie spontanée, qui vous ravit, vous n’osez guère solliciter de plus amples explications. Ce d’autant qu’en réalité, votre petite puce est plutôt confuse, lorsqu’il s’agit d’expliciter les circonstances de cette première quasi hollywoodienne.

Le lendemain vous contactez son enseignant qui vous expose le but exclusivement pédagogique de sa démarche et tient à préciser que les images ainsi réalisées ne seront diffusées que sur l’intranet sécurisé de l’école. Devant votre hébétude, il ajoute qu’il s’engage à interrompre ce programme éducatif jusqu’à l’obtention de l’ensemble des consentements des représentants légaux des élèves de la classe. Cela vous satisfait partiellement. Vos craintes sont diffuses, mais persistantes et vous souhaitez être orienté sur le cadre légal.

En réalité, le consentement exprès préalable de tous les représentants légaux (ou de l’élève majeur) est toujours nécessaire, et ce, quelle que soit l’honorabilité du but poursuivi par l’enseignant. Lorsque deux parents au bénéfice d’une autorité parentale conjointe ne parviennent pas à s’entendre, il faut considérer que l’accord n’a pas été acquis. En cas de refus, l’enfant ne saurait être filmé (son image peut également être floutée), respectivement il convient de renoncer à l’enregistrement si cela n’est pas possible. L’image est en effet une donnée personnelle, parfois même une donnée personnelle sensible, dans certaines circonstances.

Ce consentement doit mentionner précisément toutes les diffusions envisagées. À cet égard, il faut absolument éviter les publications sur les plateformes en ligne. Le consentement peut en effet être révoqué en tout temps, ce qui signifie que les images doivent alors être effacées, ce qui est presque impossible si elles ont été partagées. En bref, les technologies ne doivent pas conduire à une aliénation irréversible, mais concourir à la compréhension par l’enfant des risques qu’elles génèrent.

de Sébastien FANTI

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