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Depuis plus d’une semaine, un nouveau sujet déchaîne les passions sur les réseaux sociaux et dans les médias : l’addition d’un hôtel 5 étoiles valaisan ! À l’heure où ces lignes sont écrites, cette publication a été partagée à 3058 reprises et plus de 2000 personnes se sont exprimées sur la page Facebook de l’auteur, soit en aimant, soit en commentant. Parmi les commentaires, citons quelques qualificatifs peu flatteurs : escroc, voleur…

Dans un contexte tel que celui-ci, une piqûre de rappel s’impose à l’évidence. L’auteur de la publication pourrait être tenu de modérer le contenu de la page Facebook selon une décision européenne récente, ce qui signifie qu’il ne peut laisser prospérer des commentaires qui relèvent manifestement de l’injure, voire de la diffamation, sous peine de s’exposer à des poursuites pénales et civiles. Cette obligation de modération se trouve accrue lorsqu’un article fait le « buzz », soit lorsqu’il a un impact qui dépasse celui ordinaire d’une telle publication. La victime peut intervenir et mettre en demeure l’auteur de supprimer les commentaires. L’auteur de la publication pourrait également s’exposer à devoir rendre des comptes en vertu de la loi fédérale sur la protection des données si les personnes concernées avaient l’idée de lui demander de communiquer l’ensemble des informations détenues à leur sujet. À cela s’ajoute également le risque de devoir assumer les coûts liés au déréférencement de ce sujet, coûts qui peuvent facilement atteindre plusieurs milliers de francs. En clair, si la victime des scories numériques doit faire appel à des professionnels pour que les moteurs de recherches ne relaient pas pendant des années ce contenu, cela pourrait constituer un poste de son dommage.

Aussi lorsque l’une de vos publications suscite une rixe numérique, il est conseillé de supprimer immédiatement le sujet.

Quant à ceux qui ont fait état de leur ire en s’associant à la meute sans savoir raison garder, ils sont tous passibles de poursuites civiles et pénales. Les délices d’une perquisition aux aurores des inspecteurs spécialisés de la police cantonale ne vous sont pas encore connus ? Croyez-en mon expérience, ils sont inénarrables et permettent de comprendre à la vitesse du net que tout n’est pas admissible sous prétexte d’exercice de la libre opinion.

Le Tribunal de Monthey a, dans un jugement du 29 mars 2013, admis une somme de 5’000 francs pour les démarches fastidieuses que la victime devra entreprendre auprès de chaque moteur de recherche aux fins de leur demander de retirer de la toile toute association compromettante avec son nom. À ce montant s’était ajoutée une somme de 1550 francs de frais de justice et une indemnité de dépens de 5000 francs. Oui vous avez bien lu, l’auteur de cette publication illicite a été condamné au total à un montant de plus de 10’000 francs, sans compter l’inscription au casier judiciaire. Les commentateurs sont également passibles de tels déboires en cas d’excès.

Alors, en définitive, le jeu en vaut-il vraiment la chandelle ?

 

Article paru dans le Nouvelliste du 3 août 2018

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